Quelles seront les mesures de la TPD 2023 ?

Une révision de la TPD est prévue pour cette année alors que le 27 novembre 2022, le Financial Times avait révélé dans un article, ce que pourrait contenir la future TPD. Alors à quoi s’attendre ? Quels seront les impacts de la future TPD pour les acteurs du marché de la cigarette électronique ? Quelles conséquences pour vous, vapoteurs ? 

Qu’est-ce que la TPD ? 

Pour rappel, la TPD (Tobacco Products Directive) est une directive de l’Union européenne votée en 2014 et destinée à réglementer les produits du tabac en Europe que ce soit au niveau de la fabrication, de la vente ou encore de la publicité de ceux-ci. Émise par la Commission européenne, la TPD concerne également les cigarettes électroniques et les eliquides et celle-ci a profondément changé nos modes de consommation.

En effet, depuis la mise en vigueur de la TPD le 1 er janvier 2016 sur le territoire français, il est impossible de trouver des eliquides nicotinés ou des bases PG/VG à des formats supérieurs à 10 ml. Raison pour laquelle, il est nécessaire de se procurer des boosters de nicotine dès que vous achetez une fiole d'e liquide supérieure à 10 ml ou si vous souhaitez réaliser un eliquide DIY.

Bien évidemment, les fabricants ont été également affectés par cette mesure étant donné qu’ils ne sont plus autorisés à faire la promotion de leurs produits. Sans compter les autres nombreuses réglementations de la TPD. 

Que prévoit la nouvelle TPD 2023 ?

Comme dit précédemment, le Financial Times a révélé plusieurs informations à propos du futur contenu de la TPD 2023. Bien que ce ne soit qu’à l’état de brouillon, cela ne change rien aux 3 objectifs de cette nouvelle version : 

1. Diminuer le tabagisme étant donné que le tabac est la principale cause de décès évitable en Europe ; 

2. Protéger les adolescents de la cigarette électronique ; 

3. Aligner l’intégralité des prix concernant les produits du tabac pour mieux contrôler le marché.
    

Bien que ce ne soient que des rumeurs à l’heure actuelle, plusieurs mesures ont été évoquées telles que :

• Une hausse des taxes sur les prix du tabac ;

• Une taxe sur les eliquides nicotinés ;

• Une interdiction des arômes pour les puffs.
  
  

Une nouvelle hausse pour les paquets de cigarettes

Pour lutter contre le tabagisme qui pourrait s’élever à 3,60 € contre 1,80 €. Cependant, cette mesure risque de déplaire aux pays tels que l’Autriche, la Bulgarie, le Luxembourg, la Pologne ou encore la Slovaquie qui sont les principaux pays producteurs de cigarettes en Europe ou qui les paquets de cigarettes les moins chers d’Europe. 

Des eliquides nicotinés taxés 

Plus un e-liquide contiendra de la nicotine, plus la taxe augmentera. En effet, les eliquides qui présentent des taux élevés de nicotine seront taxés à hauteur de de 40 % contre 20 % pour les moins nicotinés. Bien évidemment, les boosters de nicotine seront également concernés par cette mesure. 

Vers une interdiction des arômes ?

Considérées comme attractives pour les adolescents, les puffs sont dans le viseur de plusieurs associations et politiques qui cherchent à les rendre inaccessibles via des taxes voire via une interdiction des arômes fruités et gourmands. En effet, certains estiment que ces arômes contenus dans ces cigarettes électroniques jetables puffs constituent une porte d’entrée vers le tabagisme alors qu’il n’existe aucun effet passerelle entre le vapotage et le tabac selon cette étude de l’INSERM. 

Par ailleurs, gardez à l’esprit que ces taxes ne sont que des tarifs planchers et que les Etats seront libres de fixer des taxes plus radicales que celles imposées par la TPD. Cependant, cette proposition de loi doit être publiée, l’amendement doit être approuvé par l’ensemble de Etats membres de l’Union Européenne pour que cette loi entre en vigueur. 

Conclusion

Cette année 2023 lancera des débats houleux entre les 27 Etats membres de l’Union Européenne à propos de cette révision. Bien que rien ne soit fait, nous ne pouvons nous empêcher d’imaginer qu’une hausse des tarifs des produits de vapotage tels que les eliquides soit bénéfique pour ceux qui souhaitent arrêter de fumer avec la cigarette électronique. 

En effet, dans un contexte d’inflation où le pouvoir d’achat baisse au point que cela affecte les achats de première nécessité des ménages, auront-ils suffisamment d'e-liquides par rapport à leurs besoins ? Est-ce vraiment la bonne option pour diminuer le tabagisme alors que la cigarette électronique est le meilleur substitut nicotinique qui offre 5 fois plus de chances d’arrêter de fumer. Eh oui, selon une étude de Santé Publique France, plus de 700 000 français ont arrêté de fumer grâce à la vape.

Magali Kellaris