TPD 2023 : Participez à la prochaine réglementation européenne sur la vape

L’année 2023 est une année significative pour les vapoteurs étant donné qu’une révision de la TPD est prévue cette année avec une certaine particularité ! En effet, la Commission européenne a lancé un appel à contributions afin que “ les travaux stratégiques soient menés de manière ouverte et transparente ” qui aura un impact direct sur le futur contenu de la TPD. Mais comment et pourquoi participer à cette enquête ? 

Une consultation publique pour la future TPD 

Pour rappel, la TPD est une directive européenne émise par la Commission européenne, qui a vu le jour le 3 avril 2014 afin de réglementer la fabrication, la vente ainsi que la publicité des produits du tabac, qui concerne également les cigarettes électroniques et les eliquides. Afin de s’adapter aux dernières avancées scientifiques et aux évolutions du marché de la vape, celle-ci sera révisée à l’aide de vos avis. 

En effet, une consultation publique est organisée par la Commission Européenne afin de connaître l’opinion de tous, jusqu’au 16 mai 2023 ! Autrement dit, cette enquête est ouverte à tous les fumeurs, vapoteurs, non-fumeurs, non vapoteurs ou vapofumeurs afin que la réglementation européenne sur les produits du vapotage soit en phase avec le souhait de l’ensemble des citoyens européens. 

Cependant, qui dit ouverte à tous et à toutes, dit que d’autres acteurs qui sont pour ou contre la cigarette électronique peuvent partager leur avis tels que des : 

• Associations de consommateurs ;

• Autorités publiques

• ONG ; 

• Entreprises ; 

• Établissements universitaires ; 

• Instituts de recherche.
  
  
  

  

Pourquoi est-ce important de répondre à l’enquête de la Commission européenne ? 

Vous l’aurez compris, il est essentiel que vous soumettiez votre avis sur la cigarette électronique étant donné que l’avenir des produits du vapotage se retrouve entre les mains de tous les citoyens européens et ce, quelque soit leur avis sur la vape. En effet, plusieurs pays d’Europe n’ont pas attendu pour durcir leurs lois sur le vapotage comme la Slovénie qui vient d'interdire les arômes autres que celui du tabac. 

Sans compter que depuis l’article du 27 novembre 2022 du Financial Times, des rumeurs circulent sur le contenu de la prochaine TPD à propos d’une probable taxe sur les eliquides nicotinés qui s’élèverait entre 20 à 40 %, d’une interdiction des cigarettes électroniques jetables puffs ou encore une interdiction des arômes alors que celle-ci est considérée comme le meilleur outil de sevrage tabagique;

Par ailleurs, le 11 avril 2023, seulement 7421 avis ont été recueillis, dont la majorité provient de citoyens résidants au sein de l’UE (95,74%). Toutefois, les allemands sont les plus nombreux à avoir partagé leur avis sur la cigarette électronique étant donné qu’ils représentent plus d’un tiers (38%) des répondants tandis que seulement 360 français ont participé à l’enquête, cela représente seulement 4 % des réponses !

Comment participer ? 

Pour participer à cette consultation publique, c’est très simple ! Il vous suffit de vous rendre sur le site de la Commission européenne et de cliquer sur l’encadré en jaune “ Répondre au questionnaire “. Celui-ci est disponible en 24 langues et comporte une vingtaine de questions auxquelles vous devrez répondre. Attention toutefois à lire attentivement les questions étant donné que certaines d’entre elles concernent l’intégralité des produits du tabac qui ne sont autres que les cigarettes électroniques, mais également le tabac fumé. Alors ? Allez-vous répondre au questionnaire ? 

Lire aussi :  À quelles mesures s’attendre dans la nouvelle TPD 2023 ? 

Magali Kellaris